| Procédure d'utilisation pour le profil public |
17/09/2024 |
Cette procédure donne les principales informations pour l'utilisation de la base FNP avec le profil public. |
FNP_procédure profil public_Aout 2024_FR.pdf |
| Fiche d'evolution de référentiel cctr 91.c.031 rev 09 |
13/10/2023 |
Ce document permet aux utilisateurs d’évaluer l’impact des modifications entre la version 8 du CCTR 91C031 (Cahier des charges pour Travaux de Revêtement) et la version 9. |
Fiche Evolution Referentiel CCTR 91C031 [09].pdf |
| Fiche d'evolution de référentiel cctr duplex 91.c.116 rev 01 |
12/02/2024 |
Ce document permet aux utilisateurs d’évaluer l’impact des modifications entre la version 0 de 2014 du CCTR
DUPLEX 91C116 (Cahier des charges pour Travaux de Revêtement systèmes Duplex - revêtements sur
galvanisation et métallisation) et la version 1 de 2021 |
Fiche Evolution Referentiel 91C116 01.pdf |
| Mentions d'information - protection des données personnelles |
04/08/2023 |
Mentions d’information lorsque la base légale est l’intérêt légitime du responsable de traitement des données à caractère personnel, dans le cadre de l’application accessible depuis internet « Fichier National des Peintures » (FNP). |
FNP_mentions d'information v01 aout 2023.pdf |
| Cahier des charges pour travaux de revêtement - cctr 91.c.031 rev 09 (2023) |
13/10/2023 |
EDF est titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur le CCTR. En conséquence, l’utilisation du CCTR pour d’autres marchés n’est possible qu’après la concession par EDF d’une licence d’utilisation portant sur ce CCTR. |
CCTR 91C031 [09][FR].pdf |
| Cahier des charges pour travaux de revêtement - cctr 91.c.031 rev 10 (2023) |
01/02/2024 |
EDF est titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur le CCTR. En conséquence, l’utilisation du CCTR pour d’autres marchés n’est possible qu’après la concession par EDF d’une licence d’utilisation portant sur ce CCTR. |
CCTR 91C031 [10][FR].pdf |
| Cahier des charges pour travaux de revêtement - cctr 91.c.031 rev 08 (2019) |
20/04/2020 |
EDF est titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur le CCTR. En conséquence, l’utilisation du CCTR pour d’autres marchés n’est possible qu’après la concession par EDF d’une licence d’utilisation portant sur ce CCTR. |
91C031 [08] [eDI].pdf |
| Cahier des charges - travaux de revêtement systèmes duplex (revêtements sur galva et métallisation) |
10/05/2021 |
EDF est titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur le CCTR DUPLEX. En conséquence, l’utilisation du CCTR DUPLEX pour d’autres marchés n’est possible qu’après la concession par EDF d’une licence d’utilisation portant sur ce CCTR DUPLEX. |
CCTR DUPLEX 91C116 v01 (2021).pdf |
