Liste des références documentaires ( 8 )


Titre (FR) Date Commentaire (FR) Pièce Jointe (FR)
Procédure d'utilisation pour le profil public 17/09/2024 Cette procédure donne les principales informations pour l'utilisation de la base FNP avec le profil public. FNP_procédure profil public_Aout 2024_FR.pdf
Fiche d'evolution de référentiel cctr 91.c.031 rev 09 13/10/2023 Ce document permet aux utilisateurs d’évaluer l’impact des modifications entre la version 8 du CCTR 91C031 (Cahier des charges pour Travaux de Revêtement) et la version 9. Fiche Evolution Referentiel CCTR 91C031 [09].pdf
Fiche d'evolution de référentiel cctr duplex 91.c.116 rev 01 12/02/2024 Ce document permet aux utilisateurs d’évaluer l’impact des modifications entre la version 0 de 2014 du CCTR DUPLEX 91C116 (Cahier des charges pour Travaux de Revêtement systèmes Duplex - revêtements sur galvanisation et métallisation) et la version 1 de 2021 Fiche Evolution Referentiel 91C116 01.pdf
Mentions d'information - protection des données personnelles 04/08/2023 Mentions d’information lorsque la base légale est l’intérêt légitime du responsable de traitement des données à caractère personnel, dans le cadre de l’application accessible depuis internet « Fichier National des Peintures » (FNP). FNP_mentions d'information v01 aout 2023.pdf
Cahier des charges pour travaux de revêtement - cctr 91.c.031 rev 09 (2023) 13/10/2023 EDF est titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur le CCTR. En conséquence, l’utilisation du CCTR pour d’autres marchés n’est possible qu’après la concession par EDF d’une licence d’utilisation portant sur ce CCTR. CCTR 91C031 [09][FR].pdf
Cahier des charges pour travaux de revêtement - cctr 91.c.031 rev 10 (2023) 01/02/2024 EDF est titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur le CCTR. En conséquence, l’utilisation du CCTR pour d’autres marchés n’est possible qu’après la concession par EDF d’une licence d’utilisation portant sur ce CCTR. CCTR 91C031 [10][FR].pdf
Cahier des charges pour travaux de revêtement - cctr 91.c.031 rev 08 (2019) 20/04/2020 EDF est titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur le CCTR. En conséquence, l’utilisation du CCTR pour d’autres marchés n’est possible qu’après la concession par EDF d’une licence d’utilisation portant sur ce CCTR. 91C031 [08] [eDI].pdf
Cahier des charges - travaux de revêtement systèmes duplex (revêtements sur galva et métallisation) 10/05/2021 EDF est titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur le CCTR DUPLEX. En conséquence, l’utilisation du CCTR DUPLEX pour d’autres marchés n’est possible qu’après la concession par EDF d’une licence d’utilisation portant sur ce CCTR DUPLEX. CCTR DUPLEX 91C116 v01 (2021).pdf